François Mazuyer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François MAZUYER
PDG de la société PUBLI-TOPEX
Objet:
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
duree
=
"
trois ans
"
TERL1905574A
(source BODD)
nomination
19 Mars 2019
19/03/2019
De:
Mazuyer (François, Georges, Marie)
géomètre-expert, président d'une fédération professionnelle ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement et de l'habitat durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
36
"
nomme_par
=
"
Ministère du logement et de l'habitat durable
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000032891544
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2016
14/07/2016
De:
François MAZUYER
président du conseil supérieur de l'ordre des géomètres experts
Objet:
a)
représentants de l'État
Groupe:
Commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert
duree
=
"
trois ans
"
ETLL1306712A
(source BODD)
nomination
10 Avril 2013
10/04/2013
De:
Mazuyer (François)
président de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
2°
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025757870
(source JORF)
nomination
29 Avril 2012
29/04/2012
De:
MAZUYER (François)
président du conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
au titre de personnalité qualifiée
à raison de sa compétence
Remplace:
M. BIBOLLET (Pierre)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024874349
(source JORF)
nomination
30 Novembre 2011
30/11/2011
De:
Mazuyer (François, Georges, Marie)
géomètre expert, président du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres experts ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
32
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000024795827
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2011
15/11/2011
De:
François Mazuyer
premier vice-président du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
duree
=
"
trois ans
"
DEVU1001776A
(source BODD)
nomination
25 Mars 2010
25/03/2010